MINISTERE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TELEGRAPHES. EXPOSITION TOME 2
DALLOZ DESIRE
HACHETTE BNF
Mis à disposition sous 2 à 15 jours
DES DONATIONS ENTRE EPOUX PENDANT LE MARIAGE EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS : THESE
ROBILLARD FERNAND
COMMENTAIRES SUR L'ARRETE DU 4 NOVEMBRE 1851 SUR LA COLONISATION DES DEUX PLAINES - DES PALMISTES ET
TEXTOR DE RAVISI A-A
DROIT ROMAIN. ETUDE SUR LES DIFFERENTES FORMES DE TESTAMENTS A ROME. DROIT FRANCAIS. - CONDITION DU
QUERENET RENE
SUPPLEMENT AU TRAITE DE LA POLICE DU ROULAGE CONTENANT L'EXPLICATION ET LE COMMENTAIRE - DU DECRET I
GUILBON
OEUVRES COMPLETES DU CHANCELIER TOME 5
AGUESSEAU H-F.
TRAITE-FORMULAIRE GENERAL ALPHABETIQUE ET RAISONNE DU NOTARIAT. TOME 2
AMIAUD ALBERT
REVUE DU DROIT PUBLIC N 4 2004
COLLECTIF
LGDJ
UNE CONSTITUTION POUR L'EUROPE
DU GRANRUT C.
ENTRE MODERNITE ET MONDIALISATION - 2EME EDITION - LECON D'HISTOIRE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT ET DE
ARNAUD A.-J.
REGLEMENT DU 20 DECEMBRE 1718, QUE LE ROY VEUT ESTRE OBSERVE A L'AVENIR DANS LES HOPITAUX - DE SES T
LOUIS XV
EXTRAIT DES REGLEMENS D'OCTOBRE 1735, QUI ORDONNENT LA CONSIGNATION DES AMENDES, ET LE RECOUVREMENT
XXX
LE PRATICIEN DES JUGES CONSULS OU TRAITE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER. NOUVELLE EDITION - A L'USAG
INVENTIONS ET CREATIONS DES SALARIES - DU CODE DU TRAVAIL AU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.
AHNER/TOUATI
LAMY
REGARDS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE DANS LE MONDE - AFRIQUE DU SUD, ALLEMAGNE, ANGLETERRE...
RUBELLIN-DEVICHI J.
PU LYON
DROIT EUROPEEN : LES INSTITUTIONS
CHARBONNEAU/DELCROS
ELLIPSES
LES RECOURS ENTRE COOBLIGES
MARINE RANOUIL
IRJS
INTERACTIONNISME ET NORME
PICAVET JEULAND,
VOL.2, COMPARAISON DE LA REFORME DU DROIT FRANCAIS AVEC LE NOUVEAU CODE CIVIL ROUMAIN
(DIR) BEHAR-TOUCHAIS
PRECIS DE DROIT CRIMINEL,... (ONZIEME EDITION REVUE ET CORRIGEE)
GARRAUD RENE
MEMOIRES CONCERNANT LES DROITS ET IMPOSITIONS EN EUROPE. TOME 4
MOREAU DE BEAUMONT
ELEMENTS DU DROIT FRANCAIS TOME 1 - RAPPORTS AVEC LE DROIT NATUREL ET L'ECONOMIE POLITIQUE
GLASSON E D.
REPERTOIRE ANALYTIQUE DE LEGISLATION ET DE REGLEMENTATION DE LA COCHINCHINE ET DU CAMBODGE - : PARTI
MARTY F.
CAUSES CELEBRES ETRANGERES PUBLIEES EN FRANCE POUR LA PREMIERE FOIS, ET TRADUITES DE - L'ANGLAIS, DE
C. L. F. PANCKOUCKE
